mardi 9 mars 2010

Les sorcières de Salem



Le 25 février 2010 l’Assemblée Nationale a approuvé la proposition de loi, de lutte contre les violences faites aux femmes, déposée par deux députés PS et UMP.
C’est en tout cas sous cette appellation qu’elle a été présentée dans les médias, qui comme tout l’éventail de la classe politique, ont unanimement salué l’avancé que représente ce texte.
S’il était peut-être nécessaire de légiférer pour mieux assurer la protection des femmes, l’application de cette loi ne devrait pourtant pas oublier les points constitutionnels qui fondent notre liberté.

Quand on regarde de plus près le texte débattu et approuvé, on s’aperçoit que, dans sa rédaction, l’homme n’est pas forcément l’auteur des violences, et la femme n’est pas forcément la victime.
Pourquoi un tel décalage entre la rédaction du projet et les consignes d’application qui ne viseraient que les hommes violents ?
Parce que en vertu de l’article 6 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen (qui a valeur constitutionnelle) la loi « doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse ». Une loi ne prévoyant des sanctions que contre des citoyens d’un sexe particulier serait invalidée par le Conseil Constitutionnel.
Il est regrettable d’écrire ce texte afin de passer le filtre juridictionnel tout en prévoyant de lui donner un autre sens lorsque le contrôle sera effectué.

Il y a un deuxième problème. Tout le monde connaît la présomption d’innocence qui fait que toute personne est considérée innocente tant que sa culpabilité n’a pas été prononcée par un juge. Inversement seul un jugement peut permettre de qualifier tel individu de victime. Or le texte prévoit la possibilité d’attribuer le statut de victime sans même qu’une plainte ait été déposée ! C’est-à-dire en se basant uniquement sur les dires de la victime présumée. On voit toutes les dérives que peut entraîner ce changement de considération.

Un Troisième point pose problème, c’est l’inclusion d’un délit de violence psychologique qui pourra, dixit Nadine Morano la secrétaire d’état chargée de la Famille et de la solidarité, être montré par des certificats médicaux.
Quelle est l’objectivité de ce genre de certificat ? Un médecin généraliste constate des blessures objectivement identifiables et se contente de les convertir en jours ITT afin d’en quantifier la gravité. Le psychiatre s’il est de bonne foi ne risque-t’il pas d’être dupé par un patient acteur? Comment éviter des certificats de complaisance ? Le prix d’une consultation chez un psychiatre est couramment de 60 ou 80 euros la demi-heure de consultation. Le patient -contrairement à une visite chez un généraliste - en paie une bonne partie. Un psychiatre ne serait ainsi t-il pas tenté de satisfaire à la demande de son patient de peur de le voir partir chez un confrère moins regardant?
Le projet de loi reste totalement silencieux sur ces questions.

Il faut, enfin, relever un quatrième point. Qu’en sera-t’il des dénonciations calomnieuses ? Il paraîtrait en effet judicieux, si on veut durcir le système répressif contre les violences, de durcir également les sanctions des dénonciations calomnieuses. Le texte prévoit au contraire dans l’article 8 une restriction des conditions d’action pour dénonciation calomnieuse car la crainte d’être poursuivi pour dénonciation calomnieuse freinerait les personnes victimes de violences dans la décision de porter plainte.

La constitution est contournée, les critères d’objectivité sont absents, la présomption d’innocence et les droits de la défense sont bafoués. Il me semble que plutôt qu’être une avancé, cette loi est une régression plus proche des chasses aux sorcières que d’un désir d’améliorer la justice.

Belkine

24 commentaires:

  1. Encore une fois la démagogie des mesures prises par notre gouvernement nous frappe en plein visage, la considération de la femme en tant que "prédisposée" à subir des violences est tout ce qu'il y a de plus moyenâgeuse, n'est ce pas cautionner ces actes barbares que de les placer comme faibles dans l'inconscient collectif, je salue l'auteur pour sa clairvoyance concernant les possibles dénonciations calomnieuses, cette proposition de loi ne favorise pas les victimes mais creuse l'écart entre les couples en conflit, qu'en sera-t-il des enfants au sein de ces couples... ne peut on pas penser que c'est la une façon idéale pour passer outre les travailleurs sociaux et s'octroyer la garde d'un enfant (par exemple)...
    Pour un sujet aussi sensible et pour des victimes aussi fragilisées il serait préférable de rédiger une loi plus rassurante pour les victimes (bien réelles) de violence, sans permettre une telle marge de manoeuvre à l'abus...

    Attention néanmoins à ne pas tomber dans la théorie du complot, les psychiatres chargés de statuer sur des violences ne le font pas en une demi heure et les consultations inhérentes aux violences sont effectuées par des professionnels dont c'est la spécialité, l'efficacité de la psychiatrie dans ce domaine n'est plus a prouver.


    F.H

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  2. Et oui F.H, je suis vraiment d'accord avec toi quand au caractère démagogue revêtu par ce projet... effectivement il s'agit bien là d'une preuve de la volonté de notre gouvernement à encore creuser les écarts, notemment sur la question de la parité homme/femme.
    Sur ce point j'irais encore plus loin, puisqu'à mon avis il s'agit aussi de prolonger le débats sur les pseudos questions d'identité nationale, de la burka, etc... si je me permet de m'aventurer sur ce point là c'est par connaissance des valeurs défendus par ses investigateurs notemment Nadine MORANO, dont les propos et les manières d'agir n'ont pas finis de choquer et de démontrer des points de vue nourris d'apprioris et de préjugés...

    Effectivement sur le point de vue de l'équité de tous citoyens face à la loi, je pense que cette mesure est anti-constitutionnelle, et je m'étonne que la Cour Européenne des droits de l'homme n'ait pas encore mis son nez dedans.

    Ce projet suit le mouvement d'une tendance actuelle à s'indigner de la condition des femmes avant même de se consterné pour la condition humaine en générale (ex: le cas de l'AFGHANISTAN: l'opinion publique ne s'alarmait pas de la présence des talibans et des exactions commises par ces derniers, avant que les médias braquent leur projecteurs sur l'image stigmatisée de la burqa, qui sur 10 ans de ce régime ne représente qu'un détail-bien que très grave- quand à l'atteinte portée aux droits du peuple).

    Ainsi aujourd'hui on assiste au nom de l'égalité des sexes à un renversement de la situation, voir même à une discrimination positive...
    Et puis après tout on le sait depuis des siècles: la femme a toujours eu le dessus sur l'homme et ce en lui faisant croire l'inverse!... ;p

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  3. F.H et Waloobeach, merci pour vos commentaires.
    Je vous rappelle toutefois que cette loi a été rédigé par un député PS et un autre UMP. L'Assemblée Nationale l'a adopté à l'unanimité!
    Dans ces conditions, c'est à la classe politique tout entière qu'il faut jeter la pierre et pas seulement au gouvernement Fillon. Théorie du complot vous disiez?

    @F.H : J'ai lu avec beaucoup d'intérêt ton commentaire. Tu relèves avec justesse quelques incidences néfastes qui pourront affecter de nombreux couples.
    Concernant les psychiatres. Dans le cas qui nous concerne, il ne s'agit pas d'un "expert" désigné par la justice, mais du psychiatre choisi par la partie plaignante...
    je crois par ailleurs que l'actualité met souvent en évidence la faillibilité des jugements de ces experts.

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  4. @ Belkine : Il est vrai que la classe politique est à remettre en cause dans son entièreté et non pas seulement notre gouvernement, désolé si ma haine viscérale du pouvoir en place est transparue au travers de mon commentaire, le rendant ainsi quelque peu bancal. Quand à la théorie du complot (terme un peu fort avec le recul) à éviter concernant les psychiatres, j'entendais bien entendu par là que les professionnels de cette branche de la médecine sont soumis à un code de déontologie de l'ordre des médecins ayant une valeur légale et interdisant notamment les pratiques sur lesquelles tu émettais quelques craintes "Un psychiatre ne serait ainsi t-il pas tenté de satisfaire à la demande de son patient de peur de le voir partir chez un confrère moins regardant?", bien entendu ce code et le serment d'Hippocrate n'est pas une garantie de la bonne fois des médecins, mais j'aime à penser que l'éthique prédomine sur l'appât du gain dans la majorité des cas...

    Gardons un minimum confiance en l'homme si l'on espère voir les choses changer un jour...

    Bien à toi.

    F.H

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  5. @F.H
    Merci d'enrichir le débat, j'ai bien noté ton point de vue. Par certains cotés il se rapproche du mien. Le débat aide à clarifier et à préciser les choses.

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  6. Je suis d'accord avec toi et avec les autres commentaires.

    Ca se voit direct que ce système va être rempli de failles, cela pourrait même permettre aux femmes les plus sournoises de frapper leurs mecs en premier et ensuite faire croire que c'était le contraire... car l'homme serait forcément le plus fort (donc le plus violent ?)

    Et dès qu'un système est en place, il y a toujours de "bons clients" qui le sollicitent pour aller au max vers leurs propres intérêts.

    Et cela peut, en conséquence directe, retarder les dossiers des vraies victimes...

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  7. Un texte "masculinophobe" à 99,9% ou 100%?
    nos députés sont de plus en plus "meilleurs", sachant que le mieux est l'ennemi du bien, je vous laisse le soin de conclure.
    La violence faite aux hommes montre probablement que ces derniers s'y complaisent et en redemandent?
    signé: un pôv'homme

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  8. Bonjour, Belkine.

    Beaucoup de bon sens dans vos remarques, et l’on ne peut qu’approuver vos critiques tant ce texte semble discriminatoire et porteur d’effets pervers, voire d’abus.

    Dommage cependant que vous n’ayez pas inclus de lien avec ce texte dans votre article, ou du moins cité les passages litigieux.

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  9. Voilà en lien la proposition de loi :
    http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion2121.asp

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  10. Les coupables de violence ont encore de beaux jours devant eux, et les victimes ont encore une fois, de mauvais jours à passer.

    à l’auteur,
    Vous parlez de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen" celle dans laquelle il n’est fait mention à aucun moment des droits de la femme ? Cette déclaration qui doit ses bonnes idées au contrat social de JJ Rousseau, ce philosophe éclairé misogyne jusqu’aux oreilles ?
    Celui-là même que l’on encense ?
    Les femmes devront courber l’échine encore très longtemps avoir d’être reconnues homme et citoyen.
    Sylvia

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  11. @Sylvia

    Je ne crois pas que les auteurs de violences aient "de beaux jours devant eux".
    La société est à juste titre très vigilante, mais il ne faut pas permettre des sanctions sur de simples déclarations comme cela a été le cas dans l’affaire Loïc Sécher que j’ai traité ici(http://ducotedebelkine.blogspot.com/2010/04/secher-justice-innocent.html).
    J’ai deux remarques quant à votre rhétorique sur la déclaration des droits de l’homme et du citoyen :
    -Vous prenez le mot "homme" comme une opposition au mot "femme", alors que vous savez très bien que l’interprétation de cette déclaration, au moins en France, considère l’Homme avec un grand H.
    -Ensuite vous sous-entendez que je considère dans mon article cette déclaration comme une autorité morale. Il n’en est rien et vous le savez : c’est ici une autorité juridique.

    Merci de votre commentaire et de permettre ainsi la clarification de ce débat.

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  12. Bonjour,

    Réjouissons-nous d’abord d’une proposition qui vise à défendre des victimes.
    Déposons pour compléter, une proposition de loi titrée comme la précédente :

    - "renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux hommes".

    Admettons qu’il y a des violences spécifiquement faites aux femmes et d’autres dont sont généralement victimes les hommes, ce qui pourrait justifier deux lois (trois plutôt avec l’interdiction de violence spécifique sur les enfants).

    Les violences subies par les femmes découlent (comme celles infligées aux enfants) du fait qu’elles ont une moins grande force physique que les hommes.
    Les violences faites aux hommes proviennent de la nature et de la culture :
    - de la nature qui leur donne une moins grande proximité avec l’enfantement, les oblige à prendre en charge prioritairement le rôle nourricier (pêcheurs d’Islande et terre-Neuvas, mineurs, saisonniers/expatriés et j’en passe)
    - de la culture
    . qui réserve le rôle de parent presque exclusivement à la mère,
    . qui l’oblige à habiter toute sa vie chez sa femme (beaucoup d’hommes n’ont jamais de véritable "chez eux",
    . de l’usage (bien réel avant le recul de la civilisation en cours) qui fait (faisait ?) obligation à l’homme de ne pas agresser une femme, et par conséquent de subir sans répondre les tyrans domestiques et les souffrances de toutes natures induites (l’homme non violent devient le plus faible mais n’est pas reconnu comme tel).

    La priorité pour le législateur (et pour tous les citoyens) doit être accordée aux plus faibles, enfants d’abord, femmes ensuite et enfin, hommes.
    Mais que personne ne soit oublié.

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  13. @l’auteur :
    vous avez encore des doutes sur l’opportunisme de l’UMP ou du PS ? Les médias, je n’en parle même pas. C’est un fait acquis, par eux -i.e les médias et les téléspectateurs-veaux-, que le durcissement des peines suffit à supprimer les délits. Si une peine dure suffit à supprimer les crimes, il n’y aurait plus aucun assassinat aux Etats-Unis ou au Japon ou tout autre pays où les peines de mort existent. Par démagogie ou opportunisme ou pour pouvoir se faire bien voir à moindre frais, on fait voter à la va-vite une loi sans peser toutes les conséquences possibles.

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  14. @paconform
    Dans les violences faîtes aux hommes (par les femmes), on relèvera la possibilité par toute mère divorcée de détruire la relation père enfant (un simple éloignement géographique, ou un non respect des droits de visite). Cette violence là concerne pour le coup également les enfants et son taux de condamnation au pénal n’est que de 7%.

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  15. A Jondegre,

    Ma fille, après divorce, est allé exercer en Guadeloupe avec les enfants. Je lui ai dit : "mais tu contreviens à une décision de justice" ; elle a eu un petit sourire (son avocate lui avait évidemment dit qu’elle ne craignait absolument rien).
    De toutes façons, le père divorcé ne peut plus être un parent. Deux "visites" par mois c’est le naufrage obligé de la relation, sans compter le dénigrement du parent gardien (la mère en général).
    C’est beau tout ça...

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  16. Paconform,
    Malheureusement pour vous la Guadeloupe est française, elle le savait pas vous.
    Sylvia

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  17. Code Civil 1804 : la puissance maritale fait de la femme une mineure à vie.
    "La femme est donnée à l’homme pour qu’elle lui fasse des enfants. Elle est donc sa propriété comme l’arbre fruitier est celle du jardinier". Napoléon Bonaparte.
    Code Civil art 213 de 1804 : pose le principe de l’obéissance de la femme à son mari.
    Code Pénal de 1810 l’article 324 dit "article rouge" excuse le mari trompé qui assassine sa femme. Cet article ne disparaitra qu’en 1975.
    Dans les archives judiciaires du 19ème siècle, les violences conjugales sont invisibles. Dans les mentalités du temps, la notion de violences conjugales n’est prise en compte qu’ au sens de "tyrannies domestiques".
    Le Code napoléon avait fait du mari, l’administrateur des biens de sa femme. Elle était complètement soumise à son époux du point de vue financier. Jusqu’en 1907, une femme
    ne peut disposer de son salaire sans l’accord de son mari.

    Je pourrais continuer, car il y en a encore.
    J’ai à peine résumé les violences faites aux femmes, en mettant une limite, depuis la révolution française. Les femmes se sont battues aussi pour leurs droits et les hommes du peuple qui ont renversé la Bastille se sont conduits de manière infâme vis à vis de leurs compagnes.
    Aujourd’hui, encore, ils renient les violences faites aux femmes en mettant en avant leur problème de divorce.
    Demandez conseil aux femmes qui se sont battues depuis plus de deux siècles, comment elles ont fait pour obtenir certains droits.
    Le code civil aurait dû interdire l’instruction, l’apprentissage de la lecture pour les femmes.
    Elles se défendent aujourd’hui, juste retour des choses.
    Je reste entièrement contre le fait qu’un père soit privé de ses droits parentaux, un enfant ne peut se construire sans ses père et mère. Les époux divorcent mais malheureusement ils divorcent aussi de leurs enfants.

    A l’auteur,
    je ne souhaite pas que mes commentaires se retrouvent sur votre blog. merci d’en tenir compte.

    Sylvia

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  18. Sylvia,

    C’est tout ce que vous avez trouvé ? Il vaudrait mieux accepter les réalités. On pourrait alors espérer s’entendre.

    Il y a huit heures de vol entre la Guadeloupe et Paris. Si vous avez des enfants, auriez-vous la même désinvolture si ils étaient emmenés de l’autre côté de l’Atlantique ? Et en toute impunité pour le père ? et vous tairiez-vous si la discrimination qui est subie depuis le début du féminisme par les pères s’appliquait maintenant aux mères ?

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  19. Paconform,
    Je suis de l’autre côté de l’Atlantique.
    Pour ne pas dire de choses erronées je suis allée chercher les informations là où elles sont.
    Je suis triste de constater qu’aujourd’hui, les hommes encore balaient si facilement le combat des femmes depuis 1789 pour obtenir les mêmes droits qu ’eux. Tout ce que j’ai écrit est véridique. Vous le rejetter, pourquoi ?
    Je ne suis en aucun cas désinvolte, et j’ai bien écrit dans mon post d’hier que je désapprouvais la façon de traiter certains divorces au détriment des enfants et des papas.
    Le couple divorce mais parfois il faut être dans la réalité, les pères divorcent aussi de leurs enfants lorsqu’ils veulent refaire leur vie.
    Combien d’enfants totalement oubliés par leur père qui a refait sa vie ?
    J’ai eu un exemple dans mon entourage. Je peux vous dire que ce garçon brillant a énormement souffert de l’abandon affectif total de son père.
    Pourtant le père ne vit qu’à quelques km de lui.
    Cessez donc de ne voir qu’un seul côté de la lorgnette. Les hommes ne sont pas exempts de maux.
    Je ne veux prendre partie ni pour l’un ni pour l’autre, car les enfants au centre des conflits subissent mais ne participent pas.
    Votre "c’est tout ce que vous avez trouvé" est désespérant. Renseignez-vous au lieu de rejetter les faits.
    Ensuite nous pourrons espérer nous entendre.
    Sylvia

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  20. Sylvia, merci de votre point de vue. Les lecteurs apprécieront.

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  21. SYLVIA,

    Je n’ai jamais dit que toutes les femmes étaient mauvaises et que tous les hommes étaient bons. Vous me citez un cas où le père divorcé semble indifférent ; Serons-nous bien avancés si je vous cite un cas de femme qui détruit ses enfants ou les abandonne, ou pire encore ?
    J’ai seulement demandé que l’on n’occulte pas ce que souffrent les homme (et aussi les enfants).
    Vous m’accusez (en tant qu’homme) en citant le code Napoléon qui est vieux de deux cents ans. Non je n’ai pas participé à sa rédaction, ni mon fils ni le votre (si vous en avez un). Oui nous sommes tous innocents. Sinon ne vous arrêtez au code Napoléon et reprochez moi aussi l’esclavage, et le servage, et le travail des enfants en Inde etc...Ce n’est pas ma faute si Napoléon était un militaire qui a organisé la société comme l’armée avec une hiérarchie : un chef, un sous-chef etc..D’autre part, j’ai vécu au temps du patriarcat, ce n’était pas l’esclavage des femmes contrairement à ce qu’en disent ceux qui ne l’on pas connu. Beaucoup de femmes, comme aujourd’hui menaient leur bonhomme soit à la baguette soit par le bout du nez (c’était le cas de ma grand’mère maternelle).
    L’assemblée nationale qui a mis fin (beaucoup trop tard c’est vrai) au code Napoléon était majoritairement masculine. Cette assemblée ne s’est même pas opposée aux féministes et ont, dans la foulée fait voter une loi qui donnait à la mère des droits exorbitants bien supérieurs à ceux des pères issus du code Napoléon, puisque dans le cas de couples non mariés ils ont retiré tout droit au père. C’est la mère qui avait automatiquement la garde des enfants, le père ne pouvait même pas aller les chercher à l’école ni prendre aucune décision quelle que soit l’urgence. Il était menacé en permanence de perdre ses enfants au gré de la mère et condamnable à la prison (pour enlèvement d’enfants) si il leur portait secours de force en cas de besoin.
    Il me semble qu’il faut s’en tenir à la situation telle qu’elle est aujourd’hui et je voudrais bien savoir ce qui justifie la masculinophobie des féministes (pas forcément très ultra) qui se poursuit encore.
    Je vous souhaite une bonne soirée ; vous n’êtes pas, je le vois, parmi les plus enragées des féministes.

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  22. Très bon article, comme celui de rodier sur agoravox et de plus en plus de réactions positives.
    Maintenant il faut aller plus loin. Il ne suffit plus de dénoncer cette dérive misandre, il faut agir.
    Connaissez vous le groupe d'étude sur les sexismes ?

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  23. J'admire autant l'écriture, que le thème de l'article. Et bien plus encore la qualité des commentaires et débats qui s'en suivent.
    Les lecteurs paraissent éclairés, malgré une certaine mauvaise foi, parfois... Cependant légitimée par des expériences de vie douloureuses.
    Ceci étant, les femmes étant des Hommes comme les autres, il conviendra évidemment de s'en méfier à juste titre. Pensons seulement au fait que près de 8% d'individus masculins sont (aussi) victimes de violences conjugales. Notons enfin que de façon inversement proportionnelle, ce pourcentage est probablement bien moins important que dans la réalité en raison de la difficulté morale pour un homme de se plaindre, plus encore dans un commissariat qu'auprès de ses proches des violences subits de la part de sa compagne. Et demandons nous enfin objectivement, combien de plaintes déposées par un homme pour violence conjugale aboutissent et seraient finalement prises en compte par un quelconque institut de sondage ou association de défense.Tout en sachant bien que les hommes ne seront jamais autant représentés et défendus que les femmes dans ce domaine.
    En définitive, en ce début 2011, je me demande véritablement s'il ne fait pas mieux vivre femme qu'homme dans cette société où les femmes possèdent, quoi qu'on en dise, tous les moyens de s'épanouir et de s'émanciper de façon autonome. La grande majorité de mes amies le revendiquent fort bien, en sont fières et sont probablement bien pus conscientes que n'importe qui des moyens qu'elles possèdent pour arriver à leur fin. Tant d'un point de vu personnel que professionnel.

    Bien cordialement,

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  24. Pour le plaisir et le clin d'oeil, je citerai Madame de Girardin dans ses "Lettres parisiennes" qui avait, elle, bien compris que "l'instruction pour les femme, c'est le luxe ; le nécessaire, c'est la séduction !"

    A méditer,

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